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1- Commandes & Paiement :
Les commandes sont passées sur le site via l’adresse suivante : www.french-bike-template.fr. Les règlements peuvent s’effectuer par Paypal, par Virement ou par paiment cb
2- Prix :
Les prix affichés sur notre site sont exprimés en euros(€), et ne comprennent pas les frais de livraison. Le prix qui sera indiqué sur la confirmation de la commande sera le prix définitif facturé au client. Notre statut d’auto-entrepreneur nous oblige à facturer sans la T.V.A et toutes nos factures porterons la mention << T.V.A non applicable article 293 B du CGI >>
3- Reproduction et droits d’auteur :
frenchbiketemplate fabrique ses gabarits merci de ne pas les revendre sans notre autorisation
4- Qualité & Produits :
nos gabarits sont fait de maniere artisanal en calque ou en scan 3d ce ne sont pas des gabarits constructeur
5- Livraison :
Les produits sont telechargeable uniquement
6- Responsabilités : Le client est responsable des informations fournies lors de sa commande concernant son identité, mais également ses coordonnées, son e-mail… french bike template ne saura en aucun cas responsable des conséquences qui provoquerait une erreur sur ces informations.
Le droit de rétractation ne pourra pas être possible en application de l’article L121-20-2 pour les produits personnalisés à la demande du client.
7- Propriété : Le site Internet a été créé par french bike template, qui est titulaire de l’ensemble des droits de propriété s’y rapportant, interdit de copier sauf autorisation préalable.
8- Ouverture d’un compte personnel
Pour pouvoir acheter un Produit, le Client doit être âgé d’au moins 18 ans et disposer de la capacité légale ou, s’il est mineur, être en mesure de justifier de l’accord de ses représentants légaux.
Le client sera invité à fournir des informations permettant de l’identifier en complétant le formulaire disponible sur le site. Le signe (*) indique les champs obligatoires qui doivent être remplis pour que la Commande du Client soit traitée par le vendeur. Le Client peut vérifier sur le site le statut de sa Commande. Le suivi des livraisons peut, le cas échéant, être effectué en utilisant les outils de suivi en ligne de certains transporteurs. Le Client peut également contacter le service client du Vendeur à tout moment par courrier électronique
9- Contact
mail : templateFB@orange.fr
siret 10412687500012
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